Quels sont les délais et frais de livraisons ?
Quels sont les délais et frais de livraisons ?
Article 1 – La livraison
Les Conditions Générales de Vente concernant la livraison seront déterminées par UPS. MlleMounsPaper ne serait être tenu responsable pour toute réclamation concernant la livraison, qu’il s’agisse d’un retard de livraison, d’une perte, d’un vol ou d’une dégradation à la réception du colis du à une mauvaise manipulation du responsable de la livraison. Les produits seront emballés avec les emballages nécessaires pour les protéger au mieux. Au cas ou le colis serait endommagé, nous vous prions de garder le colis avec les emballages dans l'état dans lequel vous l'avez receptionné. Un livreur viendra le récupérer et fera une expertise.
MlleMounsPaper ne sera pas tenue de conserver pour le client des produits payés mais pour lesquels une adresse de livraison n’aura pas été donnée ou sera fausse. Dans ce cas, après un délai de 3 mois, les produits seront remis à la vente et le réglement conservé par MlleMounsPaper.
Si la livraison ne pouvait être effectuée pour des raisons d’accessibilité ou d’absence de personne pour la réception des produits, MlleMounsPaper ne saurait en être tenue pour responsable. Les produits retournés chez MlleMounsPaper pour erreur de livraison ou absence du destinataire seront envoyés une nouvelle fois aux frais exclusifs du client.
Pour les commandes en France Métropolitaine DOM TOM et à l’étranger, les éventuels frais de douanes et déclarations officielles restent à la charge du client.
MlleMounsPaper envoie tous ses colis par UPS pour tous les envois en France Métropolitaine.Les envois international peuvent être envoyés grâce à UPS, FedEx, TNT, ou DHL.
Article 2 - Délais
A date de validation de commande, les délais de livraison seront de 15 jours ouvrés pour les tableaux et 3 semaines pour les fresques murales, sauf rupture de stock exceptionnelle.(délais indicatifs)
Dans le cas de la fermeture de la société pour congés annuels, les commandes seront traitées dès la semaine de la réouverture.
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée sur le site par le client.
Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et sont nullement contractuels.
Conformément à l'article L.121-20-2 du code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications demandées par le consommateur ou nettement personnalisés. Ainsi une fois le BAT validé par le Client, aucune commande, ne pourra être annulée, remboursée ou retourné. MlleMounsPaper ne serait être tenu responsable en cas de non conformité des coordonnées communiquées. En cas de ré-expédition de la commande, suite à une erreur dans les coordonnées indiquées, à une perte ou vol du colis, les frais engagés seront facturés au client. Si le produit commandé nécessite un ou plusieurs pliages, il sera livré non plié.
Si le produit commandé est composé de plusieurs éléments, il sera livré non monté. Le montage sera donc à la charge du client.
Article 3– Droit de rétractation
Comme stipulé dans l’article L. 121-20.2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être appliqué sur les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Aucun droit de rétractation ne saurait donc être appliqué pour les produits de papeterie personnalisée vendus sur le site de MlleMounsPaper.
Article 4 – Réclamations, retours et remboursements
Aucun produits ne seront ni échangés, ni remboursés.
Nous demandons au client sa validation par email lors de l’envoi du dernier B.A.T en PDF avant de passer à la fabrication pour nos produits. Toute validation du B.A.T par email engage systématiquement la fabrication du produit sans possibilités de modifications par la suite.
MlleMounsPaper ne peut être tenu responsable des éventuelles erreurs telles que : l’orthographe, le choix des couleurs, la qualité des photos ou encore des informations erronées fournies par le client. Le cas échéant, toute ré-impression sera à la charge du client.
Les produits sur-mesure, notamment les papiers peints en lés, sont fabriqués en longueur à la demande (dans la limite des contraintes de fabrication) ce qui empêche toute reprise de ces produits.
-Mauvaise références ou quantités incomplètes :
Dans le cas d’une livraison de produits ne correspondant dans leur quantité au bon de commande, il sera envoyé au client le reliquat de la commande aux frais de MlleMounsPaper.
Dans le cas de livraison de références différentes de celles commandées, les produits seront retournés à la charge de MlleMounsPaperr qui commandera en remplacement les références souhaitées
• Défauts de fabrication
Si le client constate un défaut avéré de fabrication après la validation du B.A.T : en termes de façonnage – rainage ou encore erreur au niveau du coloris sélectionné lors de la commande, il est prié de s’adresser directement par email à contact@mllemounspaper.com pour signaler sa réclamation. Les produits défectueux seront à renvoyer à l’adresse stipulée dans les mentions légales.
Toute ré-impréssion et expédition suite à un défaut avéré de fabrication constaté après validation du B.A.T et réception de la commande par le client sera à la charge de MlleMounsPaper.
• Personnalisation des labels et marques place
Dans le cadre de la personnalisation des labels autocollants et des marques place avec les noms des invités, Mlle Mouns ne pourra être tenu responsable des éventuelles erreurs résultant du non respect des contraintes indiquées dans la page de procédure communiquée au client.
• Dommages dus au transport
Condition essentielle pour un remboursement ou remplacement de marchandises lors de la livraison, le client ou son représentant doit contrôler les marchandises en présence du transporteur dûment habilité. En cas de dommage(s) dû(s) au transport le client en sa qualité de destinataire, doit expressément notifier les réserves à faire dans les délais impartis auprès du transporteur, et envoyer une copie à la MlleMounsPaper qui se réserve droit de refuser le retour, le remboursement ou remplacement des produits. Chaque commande est contrôlée et emballée avec le plus grand soin .
Article 5 – Exonération de responsabilité
MlleMounsPaper décline toute responsabilité quant à l’utilisation détournée ou la mauvaise utilisation des produits que le client a commandé. MlleMounsPaper n’est en aucune manière responsable des conséquences résultant : de l’entreposage des produits dans des conditions anormales ou incompatibles avec leur nature, de leur transformation, du non-respect des consignes de pose, d’usures anormales provenant d’un mauvais entretien, d’un choix de colle inadapté pour la pose, ou d’une pose imparfaite, non respect des consignes de pose pour papier intissé, détérioration des produits dus à des infiltrations d’eau, des chocs ou des usages, températures ou taux d’hygrométrie inappropriés.
Même si nous nous efforçons de présenter les couleurs de nos produits le plus fidèlement possible, nous ne pouvons garantir que votre écran d’ordinateur reflètera avec précision la couleur des produits reçus.
Article 6 - Force majeure et catastrophes naturelles
Dans les cas de force majeure, de grèves des transports, de blocages des routes, de catastrophes naturelles ou d’impossibilité de circuler, MlleMounsPaper ne sera pas tenue responsable des mauvais délais ou des absences de livraison.